Cette page concerne les mesures prises par le CLAP pour éviter la propagation du Covid-19 en accord avec le protocole sanitaire de la DJEPVA.

Mesures sanitaires générales

Premièrement, nous avons décidé des mesures sanitaires générales qui nous concernent tous.

  • Pour respecter les protocoles sanitaires, un affichage et un marquage au sol seront mis en place dès Mercredi.
  • 2 entrées dédiées à chaque tranche d’âge : derrière le bâtiment pour les 3-5 ans et l’entrée principale pour les 6-9 ans.
  • Les responsables légaux des enfants seront autorisés à rentrer dans les locaux mais ils devront être munis d’un masque.
  • La prise de température : les parents sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’accueil ; en cas de fièvre (37.8°), l’enfant ne pourra pas être accueilli. Si vous possédez un thermomètre frontale à laser, notre structure est en recherche de ce matériel, si vous êtes d’accord pour nous le prêter pour un temps ce serait une belle collaboration de votre part.
  • Le port du masque est obligatoire pour tous les animateurs et toutes les personnes en contact avec les mineurs.
  • Les salles d’activités sont aménagées en respectant des règles de distanciation.
  • Le nettoyage sera réalisé deux fois par jour avec les produits habituels ainsi qu’une désinfection de tous les objets fréquemment touchés (poignées de porte, interrupteurs…), toutes les surfaces (tables, chaises, sols), les sanitaires ainsi que tout le matériel pédagogique utilisé au cours de la journée.

Quelles mesures concernent les enfants ?

Deuxièmement, certaines mesures spécifiques aux enfants ont été mises en place afin que tout le monde se protège mutuellement. 

  • Le port du masque :
    • n’est pas obligatoire pour les enfants sauf lorsqu’un enfant présente des symptômes d’infection au Covid-19.
    • est obligatoire pour tous les enfants à partir de 11 ans : il appartient aux responsables légaux de fournir des masques à leurs enfants.
  • Du gel hydroalcoolique est à disposition dans les salles d’activités.
  • Pour les enfants, il est préférable de privilégier le lavage des mains pendant 20 secondes avec un séchage soigneux à l’aide d’une serviette en papier jetable.
  • Le lavage des mains doit être réalisé :
    • Le matin à l’arrivée des enfants
    • Avant et après être allé aux toilettes
    • Avant et après manger
    • Après s’être mouché, avoir toussé ou éternué
    • Avant et après l’utilisation de matériel pédagogique

Nous vous remercions par avance de votre confiance et attendons vos retours. N’hésitez pas si vous avez des questions, nous sommes là pour y répondre.

Enfin, vous pouvez retrouver toutes les informations concernant les mesures sanitaires mises en place par la DJEPVA et les informations générales à propos de la crise sanitaire sur le site du Gouvernement.

QUESTIONS COURANTES - FAQ

1. Les accueils collectifs de mineurs peuvent-ils être organisés ?

Tous les accueils collectifs de mineurs (ACM) peuvent être organisés depuis 22 juin 2020 dans le respect des dispositions de l’article R.227-1 du code de l’action sociale et des familles. Sont concernés :
– les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, les accueils de jeunes et les activités sans hébergements des accueils de scoutisme sous certaines conditions ;
– les séjours de vacances, les séjours courts, les séjours de vacances dans une famille, les séjours spécifiques, les activités accessoires, les séjours de cohésion, les activités avec hébergement des accueils de scoutisme.

2. Quels mineurs peuvent être accueillis ?

Tous les mineurs peuvent participer aux ACM. Le nombre total de mineurs accueillis n’est pas restreint. Il est fixé par l’organisateur dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires (distanciation physique, des gestes barrières,…) Le respect de ces règles nécessite des locaux adaptés et une organisation particulière des activités.

3. Quel est le protocole sanitaire à appliquer ?

Le protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs « pour la rentrée scolaire » 2020 » doit être appliqué.

4. Les activités doivent-elle être organisées par « petits groupes » ?

Il n’est plus obligatoire d’organiser les activités par petits groupes Il appartient aux équipes de déterminer les conditions d’organisation des activités en fonction des règles de distanciation précitées et du nombre de mineurs accueillis.

5. Faut-il limiter le brassage des mineurs ?

La limitation du brassage des mineurs accueillis n’est plus obligatoirement requise. Elle doit néanmoins être recherchée le plus possible en cas d’accueil de mineurs provenant d’établissements scolaires différents.
Le déroulement de la journée et l’organisation des activités doivent permettre, dans la mesure du possible, de limiter les regroupements et les croisements importants. Ainsi, les horaires d’arrivée et de sortie peuvent, par exemple, être échelonnés.

6. Peut-on substituer une visière au masque ?

Il n’est pas possible de substituer une visière à un masque. Le protocole sanitaire applicable aux ACM prévoit uniquement, le cas échéant, le port d’un masque « grand public » pour les mineurs et les encadrants.

7. Existe-t-il des règles spécifiques pour la restauration ?

La restauration dans les lieux prévus à cet effet doit être privilégiée. L’organisation des temps et l’accès aux lieux de restauration doivent être conçus de manière à limiter au maximum les files d’attente.
L’organisation du temps de restauration doit permettre de limiter les éléments utilisés en commun pouvant faciliter les contacts et les attroupements.

L’aménagement des tables doit être prévu pour assurer les mêmes règles de distanciation physique que celles appliquées dans la fiche repère restauration à laquelle il convient de se référer (respect d’une distance de 1 mètre linéaire entre 2 tables).

Concernant les repas organisés en extérieur, notamment lors d’accueils de scoutisme :

– les prescriptions du guide de bonnes pratiques d’hygiène de la restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs sont appliquées pour la préparation des repas.
– Les règles d’hygiène et gestes barrières font l’objet d’un rappel avant les temps de restauration.
– la restauration doit être envisagée sous forme de paniers distribués aux mineurs au sein du camp. A défaut, la préparation des repas devra être organisée par un groupe restreint. Lors de la distribution des repas, outre le respect des distances physiques entre les mineurs, les personnes participant à la préparation des repas devront effectuer la distribution en portant un masque. Le lavage des mains avant et après la distribution devra être respecté. Les repas seront préparés par la même équipe en charge du service.
– l’organisation du temps de restauration doit permettre de limiter les éléments utilisés en commun pouvant faciliter les contacts et les attroupements.
– l’aménagement des tables doit être prévu pour assurer une distanciation physique. La désinfection du mobilier utilisé est effectuée après chaque repas. A défaut, des nappes en plastique jetables ou réutilisables, et désinfectées après chaque utilisation, sont autorisées. Aucun ustensile n’est partagé. Chaque mineur dispose avant le repas de son propre matériel (assiette, couverts, verre, serviette).
– Le lavage des mains doit être effectué avant et après le repas.

8. Quelles sont les règles applicables aux déplacements de mineurs ?

Les véhicules utilisés dans le cadre des ACM, notamment pour amener les mineurs sur le lieu de séjour et pour les ramener après ce dernier, doivent faire l’objet, avant et après son utilisation, d’un nettoyage et d’une désinfection dans les mêmes conditions que celles applicables aux locaux.

– Les transports en commun :
Ils peuvent être utilisés dans le cadre des ACM. Toute personne de onze ans ou plus qui accède ou demeure dans les véhicules ou dans les espaces accessibles au public et affectés au transport public de voyageurs porte un masque grand public.

– Les transports par autocar, autobus ou minibus :
Ils peuvent être utilisés dans le cadre des ACM. Il n’y a pas d’obligation de respecter une règle d’occupation d’un siège sur deux. L’organisateur doit néanmoins, en responsabilité, organiser le convoyage des mineurs de manière à respecter les mesures d’hygiènes et les gestes barrières. Les adultes et mineurs de 11 ans et plus sont porteurs de masques.

9. Les sorties et excursions sont-elles permises ?

Les sorties et excursion peuvent être organisées. Le programme d’activités proposé doit tenir compte de la distanciation physique, lorsqu’elle est requise, et des gestes barrières. Doivent être prévues des activités permettant de respecter les règles précitées. Chaque sortie ou excursion proposée fait l’objet d’une évaluation préalable et d’une adaptation au regard de ces règles.

10. Doit-on poursuivre le signalement à la DJEPVA des cas suspects ou confirmés de covid-19 dans les ACM ?

Les services déconcentrés doivent continuer à signaler au bureau SD2A les cas confirmés de covid-19 dans l’encadrement ou parmi les jeunes reçus en ACM ainsi que les mesures e suspension ou de fermeture des accueils prises suites à la survenue de ces cas.

Ces informations devront être envoyées à signal-acm@jeunesse-sports.gouv.fr. Les fiches de signalement des ARS ne constituent pas l’outil de remontées de la DJEPVA, il est demandé aux services de renseigner le tableau dédié.

Le formulaire de signalement d’évènement grave ne doit pas être utilisé pour le signalement de cas covid-19.

11. Que se passe-t-il si une personne accueillie présente des symptômes ?

Tout symptôme évocateur d’infection à la covid-19 chez un enfant, constaté par l’encadrement, doit conduire à son isolement dans un lieu adapté et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil. La prise en charge médicale du mineur doit être organisée sans délais.

En cas de symptômes, les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher. Son départ est organisé de façon à éviter toute proximité avec les autres mineurs. Si les parents ne peuvent venir le chercher, l’organisateur doit assurer, en lien avec la famille, le retour du mineur dans le respect des prescriptions des autorités de santé.

Les représentants légaux de l’enfant concerné sont invités à transmettre les informations nécessaires au suivi de la situation (confirmation ou non de l’atteinte par la Covid-19). A défaut d’information, le mineur ne peut revenir dans l’accueil qu’au terme d’un délai de 14 jours.

Tout symptôme évocateur chez un encadrant ou une personne participant à l’accueil donne lieu à l’isolement de cette personne et à un retour à son domicile. L’encadrant ne pourra pas occuper ses fonctions auprès des mineurs au sein de l’accueil sans transmission à l’organisateur des informations nécessaires au suivi de la situation (confirmation ou non de l’atteinte par la Covid-19). A défaut d’information, l’encadrant ne peut revenir dans l’accueil qu’au terme d’un délai de 14 jours.

Le processus opérationnel de suivi et d’isolement des cas contacts sera ensuite mis en œuvre selon les prescriptions définies par les autorités sanitaires.

La désinfection des salles et des matériels utilisés par le mineur ou l’encadrant devront être effectués selon les prescriptions qui seront définies par les autorités sanitaires.

12. Doit-on interrompre un accueil dans l’hypothèse d’un cas confirmé de covid-19 en son sein ?

Il n’y a pas obligatoirement d’interruption de l’accueil lors de la détection d’un cas confirmé de covid-19. Il appartient au préfet, en lien avec les autorités de santé et les responsables de l’ACM, de déterminer, au regard de la situation sanitaire au sein de l’accueil, des mesures nécessaires à la préservation de la santé des mineurs et permettant de limiter la circulation du virus.

Une trame d’arrêté de suspension d’un ACM est, à toutes fins utiles, à votre disposition sur PACO (rubrique Fiches thématiques, FAQ et modèles d’arrêtés).

13. À quelles conditions un encadrant ou un mineur ayant fait l’objet d’une suspicion de covid-19 pourra- t-il revenir au sein de l’accueil ?

L’enfant ou l’encadrant ne pourra pas être accepté de nouveau au sein de l’accueil sans transmission à l’organisateur des informations nécessaires au suivi de la situation (confirmation ou non de l’atteinte par la Covid-19). A défaut d’information, l’encadrant ou le mineur ne peut revenir dans l’accueil qu’au terme d’un délai de 14 jours.

14. Dans quelles conditions les visites de contrôle et d’évaluation des ACM seront-elles menées par les agents des services déconcentrés ?

Les visites de contrôles et d’évaluation des ACM doivent continuer à être menées.

Les conditions de sécurité satisfaisantes doivent être établies pour que le déplacement puisse s’effectuer. En dehors des visites inopinées, un contact préalable avec la structure visitée permettra de s’en assurer. Les visites doivent en effet être réalisées dans le respect des consignes sanitaires propres à chaque établissement, dont les mesures s’inscrivent dans le respect du décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié prescrivant les mesures sanitaires générales, ainsi que dans celui des instructions, guides ou protocoles propres à chaque dispositif ou domaine d’activité en vigueur.

Une attention particulière sera portée aux accueils avec hébergement, notamment sous tente pour s’assurer du respect de la distanciation physique en leur sein.

Le temps des visites sur place doit être limité au temps strictement nécessaire au déroulement de la mission. Un kit d’intervention est mis à disposition des agents devant réaliser des visites. Il est composé a minima, d’un masque de protection adapté, de gants et de gel hydro-alcoolique.

15. Peut-on organiser des « explorations » dans le cadre des accueils de scoutisme ?

Les activités prévues au II de l’article 2 de l’arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d’encadrement des accueils de scoutisme peuvent être organisées dans les conditions prévues à ce même arrêté.

16. Quelles sont les règles applicables au couchage des mineurs ?

Le nombre de lits par chambre sera fixé par l’organisateur. Il devra permettre le respect des règles de distanciation physique. Une distance d’un mètre entre chaque lit devra être respectée.
L’utilisation en simultané des deux couchettes d’un lit superposé est autorisée, à la condition que les mineurs y soient couchés tête-bêche.

L’hébergement sous tente, qu’il se déroule dans le cadre d’une activité de scoutisme ou dans un autre type d’accueil avec hébergement, doit permettre le respect des règles de distanciation physique, soit un mètre entre les couchages. Les mineurs peuvent être positionnés tête-bêche sous une tente, pour autant ils devront être distants d’au moins un mètre les uns des autres.

17. La limitation à 15 personnes des activités organisées à l’extérieur est-elle maintenue pour les activités de scoutisme ?

Concernant les accueils de scoutisme, lors d’activités organisées à l’extérieur, la limitation à 15 personnes, encadrants non compris, n’est plus obligatoire. Il en va de même pour les activités limitant les groupes d’au plus 15 jeunes, encadrants non compris.

18. L’organisation sur un même lieu d’accueil de plusieurs camps scouts est-elle toujours possible ?

L’organisation sur un même lieu d’accueil de plusieurs camps est possible. La limitation du brassage entre différents camps accueillis n’est plus obligatoire mais doit néanmoins être recherchée. Le déroulement des journées et des activités est organisé, dans la mesure du possible, pour limiter les regroupements et les croisements importants.